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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYCKAERT-LE DAUPHIN
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Le Dauphin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Dauphin
RYCKAERT-LE DAUPHIN, SAS

Numéro de dépôt :
3607691
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
Le Dauphin de RYCKAERT-LE DAUPHIN

Présentation de la marque Le Dauphin

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYCKAERT-LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Dauphin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYCKAERT-LE DAUPHIN domicilié(e) 13 RUE 11 mai 1967 - 60110 - MERU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 742 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RYCKAERT-LE DAUPHIN, Mme LE STRAT MARIE PIERRE domicilié(e) 13 RUE 11 mai 1967 - 60110 - MERU - France.

La marque Le Dauphin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Dauphin arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

RYCKAERT-LE DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : RYCKAERT-LE DAUPHIN


RYCKAERT-LE DAUPHIN, SAS - 13 RUE 11 mai 1967 - 60110 - MERU - France - SIREN 775742695


RYCKAERT-LE DAUPHIN, Mme LE STRAT MARIE PIERRE - 13 RUE 11 mai 1967 - 60110 - MERU - France


Inscription le 2 mars 2009 - retrait partiel n°492044 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519093 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661692 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686776 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Appareils d'éclairage à l'exclusion de tous lampes et luminaires de bureaux, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles à l'exclusion de tous sièges et meubles et lampes et luminaires de bureaux, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.